Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR
ARTGRATEL PRODUCTION, société anonyme

Numéro de dépôt :
94531021
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION domicilié(e) 70, avenue du Général de Gaulle, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 893 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M.SABATIER - France.

La marque LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR est expirée depuis le 29 juillet 2004.

ARTGRATEL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERES PLUS , coco-nuts , ACCOMPTA , LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND , ARGRATEL , A.C. COMPTA , LE GUIDE DU PRE-PRESSE REPERTOIRE ANNUEL DES PROFESSIONNELS DU PRE-PRESSE , ANNONCES CARRIERES , A.C. SANTE , BROC'ENCHERE


ARTGRATEL PRODUCTION, société anonyme - 70, avenue du Général de Gaulle, 94000 CRETEIL - France - SIREN 329893739


CABINET M.SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l' enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique, micros, films, cassettes audio et vidéo, bandes, bandes vidéo, disques, disques acoustiques, téléphones, caméras, changeurs de disques, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques, disquettes, interfaces, lecteurs de disques, lecteurs de disques compacts, de disques lasers; appareils et instruments optiques, supports d'enregistrement magnétiques; supports d'enregistrements sonores, supports de données magnétiques,supports de données optiques, cartes magnétiques; installations de télévision, radio.Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres, revues, journaux, périodiques, catalogues, magazines; affiches, couverture (papeterie), images, impressions, photographies, supports pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pellicules, étuis et pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation, pochettes de disques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, chromolithographies.Stylos,agendas, calendriers muraux; cartes postales.Bandes en papier ou cartes pour programmes d'ordinateurs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir appareils de jeux automatiques et électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux informatiques; décorations pour arbres de Noël.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision.Communications par services télématiques.Téléscription, transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo cassettes, cassettes audio, câbles, voie hertzienne, satellites, disques compacts, disques lasers, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme nurnérique.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.Location d'appareils pour la transmission de messages.Education; formation; divertissement.Services d'enseignement.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision, divertissements par services télématiques, par disques optiques, disques lasers, disques compacts, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique; activités sportives et culturelles.Edition, publication de livres, revues, magazines, périodiques, catalogues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de disques lasers, de disques lasers, de disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique; production de films sur bandes vidéo, agences pour artistes.Location de cassettes audio et vidéo, de bandes vidéo, de disques compacts, de disques lasers, de disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils et accessoires cinématographiques, de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres, de magnétoscopes, de postes de télévision, de lecteurs de disques compacts, disques optiques, disques magnétiques.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Studios d'enregistrement.Services en rapport avec la location d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio-visuels (radio, télévision, magnétophone, magnétoscope, chaîne hautefidélité, caméra, appareils photo, cassettes, disques, disques compacts, disques optiques, disques lasers, disques optiques compacts où sont stockés et consultables des données sous forme numérique), la librairie, les divertissements, les loisirs, production, édition de phonogrammes et vidéogrammes.Organisation de concerts; services de clubs de divertissement.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs.Location d'ordinateurs.Gestion de lieux d'expositions.Services en rapport avec la location d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans le domaine de l'informatique et la bureautique, location d'ordinateurs; recherches en matière informatique.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Filmage sur bandes vidéo, reportages photographiques.Gérance de droit d'auteurs et droits de propriété intellectuelle, concessions de licences de propriété intellectuelle; bureaux de rédaction; services de camps de vacances, clubs de rencontres, impression lithographique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.