Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND
ARTGRATEL PRODUCTION Société anonyme

Numéro de dépôt :
95553786
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2005

Présentation de la marque LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND

Déposée le 17 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION domicilié(e) 70, Avenue du Général De Gaulle, 94000 Créteil - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 893 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND est expirée depuis le 17 janvier 2005.

ARTGRATEL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERES PLUS , coco-nuts , ACCOMPTA , LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR , ARGRATEL , A.C. COMPTA , LE GUIDE DU PRE-PRESSE REPERTOIRE ANNUEL DES PROFESSIONNELS DU PRE-PRESSE , ANNONCES CARRIERES , A.C. SANTE , BROC'ENCHERE


ARTGRATEL PRODUCTION Société anonyme - 70, Avenue du Général De Gaulle, 94000 Créteil - France - SIREN 329893739


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l' enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes, phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, téléphones, caméras, changeurs de disques, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques, disquettes, interfaces, lecteurs de disques, lecteurs de disques compacts, de disques lasers; appareils et instruments optiques, supports d'enregistrement magnétiques; supports d'enregistrements sonores,supports de données magnétiques, supports de données optiques, cartes magnétiques; installations de télévision, radio.Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; livres, revues, journaux, périodiques, catalogues, magazines; affiches, couverture (papeterie), images, impressions, photographies, supports pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pellicules et pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation, pochettes de disques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés,chromolithographies.Stylos, agendas, calendriers muraux; cartes postales.Bandes en papier ou cartes pour programmes d'ordinateurs.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision.Communications par services télématiques.Téléscription, transmission de messages, transmission de télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo cassettes, vidéogrammes, phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, disques compacts, disques lasers, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur.Location d'appareils pour la transmission de messages.Education; formation; divertissement.Services d'enseignement.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision, divertissements par services télématiques, par disques optiques, disques lasers, disques compacts, disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique; activités sportives et culturelles.Edition, publication de livres, revues, magazines, périodiques, catalogues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de disques compacts, de disques lasers, de disques lasers, de disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique; production de films sur bandes vidéo, agences pour artistes.Location de vidéogrammes, phonogrammes, de bandes vidéo, de disques compacts, de disques lasers, de disques optiques compacts où sont stockées et consultables des données sous forme numérique, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtres et leurs accessoires, de magnétoscopes, de postes de télévision, de lecteurs de disques compacts, disques optiques, disques magnétiques.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Studios d'enregistrement.Organisation de concerts; services de clubs de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.