Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROC'ENCHERE
ARTGRATEL PRODUCTION S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
94515350
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque BROC'ENCHERE

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROC'ENCHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 26 avril 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTGRATEL PRODUCTION domicilié(e) 70, avenue du General de Gaulle, 94022 CRETEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 893 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque BROC'ENCHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROC'ENCHERE est expirée depuis le 13 avril 2004.

ARTGRATEL PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CARRIERES PLUS , coco-nuts , ACCOMPTA , LES VOYAGES EROTIQUES LOVE ISLAND , LOVE ISLAND L'ILE DE L'AMOUR , ARGRATEL , A.C. COMPTA , LE GUIDE DU PRE-PRESSE REPERTOIRE ANNUEL DES PROFESSIONNELS DU PRE-PRESSE , ANNONCES CARRIERES , A.C. SANTE


ARTGRATEL PRODUCTION S.A. (Société anonyme) - 70, avenue du General de Gaulle, 94022 CRETEIL CEDEX - France - SIREN 329893739


CABINET M. SABATIER - France


Publication - Publication au BOPI 1994-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Republication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir chemises, cahiers; produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; imprimés, journaux, catalogues, périodiques; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire; services d'abonnement de journaux pour des tiers; abonnement à des supports audio-visuels, leurs appareils, instruments et accessoires; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; conseils, informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; services de ventes aux enchères.Communications, agences de presse et d'information; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques accessibles par code ou en libre accès, télescription; transmission de messages, télégrammes; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéo-cassettes, câble, télématique; communications par terminaux d'ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.