Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "ARTGRATEL PRODUCTION Siège Social"

Je visualise les 3 marques déposées par le nom de déposant ARTGRATEL PRODUCTION Siège Social dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

A.C. BRETAGNE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1731470
Date de dépôt: 16 octobre 1991
Date d'expiration: 16 octobre 2001

Classes: 00 09 16 35 38 41 42

TOP BUS COMMUNICATION

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP BUS COMMUNICATION de ARTGRATEL PRODUCTION siège social

Numéro de dépôt: 1664414
Date de dépôt: 8 novembre 1989
Date d'expiration: 8 novembre 1999

Classes: 00 16 35 38 41 42