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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) artge groupe
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ARTS SACRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTS SACRES
artge groupe, sas

Numéro de dépôt :
4211201
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2025
ARTS SACRES de artge groupe

Présentation de la marque ARTS SACRES

Déposée le 21 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) artge groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTS SACRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) artge groupe domicilié(e) 9 espace méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 258 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, artege groupe, Mme cros charlotte domicilié(e) 9 espace méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque ARTS SACRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS SACRES arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.


artge groupe, sas - 9 espace méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 503258964


artege groupe, Mme cros charlotte - 9 espace méditerranée - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

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