Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ChoKo Melts
ARTGATO, SARL

Numéro de dépôt :
4041181
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2023
ChoKo Melts de ARTGATO

Présentation de la marque ChoKo Melts

Déposée le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTGATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ChoKo Melts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTGATO domicilié(e) 5 Avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOLLARET Frédérique, ARTGATO domicilié(e) 5 Avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - PARIS - France.

La marque ChoKo Melts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChoKo Melts est expirée depuis le 21 octobre 2023.

ARTGATO a également déposé les autres marques suivantes : ARTGATO


ARTGATO, SARL - 5 Avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - PARIS - France


Mme MOLLARET Frédérique, ARTGATO - 5 Avenue du Docteur Arnold Netter - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucreries ; chocolat.