Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ
/
LA MUSE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MUSE VERTE
ARTEZ SARL

Numéro de dépôt :
3229187
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013
LA MUSE VERTE de ARTEZ

Présentation de la marque LA MUSE VERTE

Déposée le 5 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MUSE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ domicilié(e) 68 bis Bd Pereiro,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 304 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEZ SARL MR Budin Jacques domicilié(e) 68 bis Bd Pereiro,75017 Paris - 75017 - France.

La marque LA MUSE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUSE VERTE est expirée depuis le 5 juin 2013.

ARTEZ a également déposé les autres marques suivantes : lou pape' , communard , Artez , La Muse Verte® SPIRITUEUX AUX EXTRAITS DE PLANTES D'ABSINTHE


ARTEZ SARL - 68 bis Bd Pereiro,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 401304506


ARTEZ SARL MR Budin Jacques - 68 bis Bd Pereiro,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons alcooliques. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, services d'affichage électronique.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.