Déposée le 28 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Artez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEZ domicilié(e) 68 bis Boulevard Pereire,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 304 506 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BUDIN Jacques ARTEZ SARL domicilié(e) 68 bis Bd Pereire,75017 Paris - 75017 - France.
La marque Artez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEZ SARL - 68 bis Boulevard Pereire,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 401304506
MR BUDIN Jacques ARTEZ SARL - 68 bis Bd Pereire,75017 Paris - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques Boissons alcooliques Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Artez"
