Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRIERE BOUTIQUE
ARTEX DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
94551806
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque ARRIERE BOUTIQUE

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEX DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ARRIERE BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEX DIFFUSION domicilié(e) 5 RUE DU PRE FELIN BP 206, 74942 ANNECY LE VIEUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 835 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEX DIFFUSION SARL MR DIDIER LABASTROU - France.

La marque ARRIERE BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRIERE BOUTIQUE est expirée depuis le 28 décembre 2004.


ARTEX DIFFUSION SARL - 5 RUE DU PRE FELIN BP 206, 74942 ANNECY LE VIEUX CEDEX - France - SIREN 394835979


ARTEX DIFFUSION SARL MR DIDIER LABASTROU - France


Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191877 - Publication au BOPI 1995-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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