LA CROIX DE FOURNEL

ARTEVINO, Société par actions simplifiée Société à associé unique

Présentation de la marque LA CROIX DE FOURNEL

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROIX DE FOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVINO domicilié(e) 6 RUE DU CLOCHER - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 037 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CROIX DE FOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE FOURNEL arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

ARTEVINO a également déposé les autres marques suivantes : CHARMES DES VIGNOTS , LA CHAPELLE D'EYRENS , LES HAUTS DE GRANGET , LA CROIX DE FOURNEL , LA CHAPELLE D'EYRENS , CHARMES DES VIGNOTS 2003 ARTEVINO