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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVINO
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LA CROIX DE FOURNEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE FOURNEL
ARTEVINO SAS

Numéro de dépôt :
3440430
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/07/2016
LA CROIX DE FOURNEL de ARTEVINO

Présentation de la marque LA CROIX DE FOURNEL

Déposée le 13 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA CROIX DE FOURNEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVINO domicilié(e) BOITE POSTALE 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 037 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN NAULET ARTEVINO SAS domicilié(e) BOITE POSTALE 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE FOURNEL est expirée depuis le 13 juillet 2016.

ARTEVINO a également déposé les autres marques suivantes : CHARMES DES VIGNOTS , LA CHAPELLE D'EYRENS , LES HAUTS DE GRANGET , LA CHAPELLE D'EYRENS , CHARMES DES VIGNOTS 2003 ARTEVINO , LA CROIX DE FOURNEL


ARTEVINO SAS - BOITE POSTALE 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France - SIREN 485037592


ALAIN NAULET ARTEVINO SAS - BOITE POSTALE 27,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Lalande de Pomerol.