Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAPELLE D'EYRENS
ARTEVINO, Société par actions simplifiée Société à associé unique

Numéro de dépôt :
4359913
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
LA CHAPELLE D\'EYRENS de ARTEVINO

Présentation de la marque LA CHAPELLE D'EYRENS

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAPELLE D'EYRENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVINO domicilié(e) 6 RUE DU CLOCHER - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 037 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA CHAPELLE D'EYRENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE D'EYRENS arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

ARTEVINO a également déposé les autres marques suivantes : CHARMES DES VIGNOTS , LES HAUTS DE GRANGET , LA CROIX DE FOURNEL , LA CHAPELLE D'EYRENS , CHARMES DES VIGNOTS 2003 ARTEVINO , LA CROIX DE FOURNEL


ARTEVINO, Société par actions simplifiée Société à associé unique - 6 RUE DU CLOCHER - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 485037592


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins d'appellation d'origine protégée.