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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEVINA
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ARTEVINA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTEVINA
ARTEVINA, SARL

Numéro de dépôt :
4337205
Date de dépôt :
11/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2027
ARTEVINA de ARTEVINA

Présentation de la marque ARTEVINA

Déposée le 11 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEVINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARTEVINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEVINA domicilié(e) 11TER Allée des Belles Vues - 93160 - NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 023 267 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVINA, M. Richard CODRON domicilié(e) 11TER Allée des Belles Vues - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque ARTEVINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEVINA arrivera à expiration en date du 11 février 2027.

ARTEVINA a également déposé les autres marques suivantes : ARTE VINA


ARTEVINA, SARL - 11TER Allée des Belles Vues - 93160 - NOISY LE GRAND - France - SIREN 752023267


ARTEVINA, M. Richard CODRON - 11TER Allée des Belles Vues - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 13 juin 2017 - Retrait partiel n°701543 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.