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Marques déposées par ARTEVIE
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SUPER BISCUITS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUPER BISCUITS
ARTEVIE

Numéro de dépôt :
4575646
Date de dépôt :
19/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2029
SUPER BISCUITS de ARTEVIE

Présentation de la marque SUPER BISCUITS

Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUPER BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) ZA du bout du Lac Lathuile - 74210 - LATHUILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE, Madame LAURA OLLIVIER domicilié(e) 29 A CHEMIN DU BOIS DE SERRES - 69570 - DARDILLY - France.

La marque SUPER BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER BISCUITS arrivera à expiration en date du 19 août 2029.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , GOURMAND DE NATURE ! , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL , BIO FRANCE


ARTEVIE - ZA du bout du Lac Lathuile - 74210 - LATHUILE - France


ARTEVIE, Madame LAURA OLLIVIER - 29 A CHEMIN DU BOIS DE SERRES - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.