Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARTEVIE
/
(SAIN)PLEMENT BON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(SAIN)PLEMENT BON
ARTEVIE

Numéro de dépôt :
4529087
Date de dépôt :
27/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
(SAIN)PLEMENT BON de ARTEVIE

Présentation de la marque (SAIN)PLEMENT BON

Déposée par voie électronique le 27 février 2019 par ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « (SAIN)PLEMENT BON »

Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laura OLLIVIER domicilié(e) 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE - ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France


Madame Laura OLLIVIER - 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet total n°774747 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.