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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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Maison Lathuile
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Maison Lathuile
ARTEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
3718485
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2030
Maison Lathuile de ARTEVIE

Présentation de la marque Maison Lathuile

Déposée le 3 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison Lathuile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) ZA du bout du Lac - 74210 - LATHUILE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE, Mme OLLIVIER LAURA domicilié(e) 29 A chemin du Bois de Serres - 69570 - DARDILLY - France.

La marque Maison Lathuile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Maison Lathuile arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE, SAS - ZA du bout du Lac - 74210 - LATHUILE - France


ARTEVIE, Mme OLLIVIER LAURA - 29 A chemin du Bois de Serres - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730873 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.