Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARTEVIE
/
La Mie Nature
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Mie Nature
ARTEVIE

Numéro de dépôt :
4634621
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
La Mie Nature de ARTEVIE

Présentation de la marque La Mie Nature

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Mie Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) ZA DU BOUT DU LAC - 74210 - LATHUILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE, Madame Laura OLLIVIER domicilié(e) 29 A chemin du Bois de Serres - 69570 - dardilly - France.

La marque La Mie Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Mie Nature arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE - ZA DU BOUT DU LAC - 74210 - LATHUILE - France


ARTEVIE, Madame Laura OLLIVIER - 29 A chemin du Bois de Serres - 69570 - dardilly - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Inscription le 11 septembre 2020 - Retrait partiel n°794971 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ainsi que tous les produits précités étant à l'exception de l'orge et du Kalanchoë ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.