Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par ARTEVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Mie Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-16 du 17 avril 2020.
Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) ZA DU BOUT DU LAC - 74210 - LATHUILE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE, Madame Laura OLLIVIER domicilié(e) 29 A chemin du Bois de Serres - 69570 - dardilly - France.
La marque La Mie Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEVIE - ZA DU BOUT DU LAC - 74210 - LATHUILE - France
ARTEVIE, Madame Laura OLLIVIER - 29 A chemin du Bois de Serres - 69570 - dardilly - France
Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Inscription le 11 septembre 2020 - Retrait partiel n°794971 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ainsi que tous les produits précités étant à l'exception de l'orge et du Kalanchoë ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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