Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOURMAND DE NATURE !
ARTEVIE

Numéro de dépôt :
4538309
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GOURMAND DE NATURE ! de ARTEVIE

Présentation de la marque GOURMAND DE NATURE !

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMAND DE NATURE ! »

Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) Zone d'Activité du Bout du Lac - 74210 - LATHUILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laura OLLIVIER domicilié(e) 26 Allée Camaieu - 69570 - DARDILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL , BIO FRANCE


ARTEVIE - Zone d'Activité du Bout du Lac - 74210 - LATHUILE - France


Madame Laura OLLIVIER - 26 Allée Camaieu - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 9 août 2019 - Retrait partiel n°766215 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet total n°776074 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.