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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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FLEUR DE CHOCOLAT BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE CHOCOLAT BIO
ARTEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
3872481
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
FLEUR DE CHOCOLAT BIO de ARTEVIE

Présentation de la marque FLEUR DE CHOCOLAT BIO

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE CHOCOLAT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.

La marque FLEUR DE CHOCOLAT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE CHOCOLAT BIO est expirée depuis le 4 novembre 2021.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC


ARTEVIE, SAS - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France - SIREN 442822318


ARTEVIE - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580648 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.