Déposée le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EQUILIBRE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.
La marque EQUILIBRE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEVIE, SAS - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France - SIREN 442822318
ARTEVIE - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. ”
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. ”
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrage ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. ”
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ tous ces produits sont issus de l'agriculture biologiques ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. ”
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