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Marques déposées par ARTEVIE
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Biscuiterie des Alpes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie des Alpes
ARTEVIE

Numéro de dépôt :
4497134
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
Biscuiterie des Alpes de ARTEVIE

Présentation de la marque Biscuiterie des Alpes

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Biscuiterie des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAURA OLLIVIER domicilié(e) 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France.

La marque Biscuiterie des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie des Alpes arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE - ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France


Madame LAURA OLLIVIER - 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 8 avril 2019 - Retrait partiel n°753616 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'horticulture bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; produits de l'aquaculture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.