Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par ARTEVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biscuiterie des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAURA OLLIVIER domicilié(e) 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France.
La marque Biscuiterie des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEVIE - ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France
Madame LAURA OLLIVIER - 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Inscription le 8 avril 2019 - Retrait partiel n°753616 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés, congelés, secs, cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; confiserie ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'horticulture bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; produits de l'aquaculture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais bénéficiant
de l'indication géographique protégée « Pommes des Alpes de Haute Durance » ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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