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Marques déposées par ARTEVIE
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BIOCHOCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCHOCO
ARTEVIE

Numéro de dépôt :
4497127
Date de dépôt :
05/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2028
BIOCHOCO de ARTEVIE

Présentation de la marque BIOCHOCO

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2018 par ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCHOCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAURA OLLIVIER domicilié(e) 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France.

La marque BIOCHOCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCHOCO arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE - ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France


Madame LAURA OLLIVIER - 26 ALLEE CAMAIEU - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet partiel n°765285 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.