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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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BIO'TONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO'TONIC
ARTEVIE SAS

Numéro de dépôt :
3504528
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2017
BIO\'TONIC de ARTEVIE

Présentation de la marque BIO'TONIC

Déposée le 1 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO'TONIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Gallippi ARTEVIE domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'TONIC est expirée depuis le 1 juin 2017.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIOSOLEIL


ARTEVIE SAS - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France - SIREN 442822318


Monsieur Dominique Gallippi ARTEVIE - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Café, thé cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes. (Alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.