Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par ARTEVIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bio Soleil DEPUIS 1981 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-52 du 28 décembre 2018.
Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) Zone Artisanale - 74210 - Lathuile - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE, Madame LAURA OLLIVIER domicilié(e) 26 allée Camaieu - 69570 - Dardilly - France.
La marque Bio Soleil DEPUIS 1981 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTEVIE - Zone Artisanale - 74210 - Lathuile - France
ARTEVIE, Madame LAURA OLLIVIER - 26 allée Camaieu - 69570 - Dardilly - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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