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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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Bio kids
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio kids
ARTEVIE SAS

Numéro de dépôt :
3512483
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
Bio kids de ARTEVIE

Présentation de la marque Bio kids

Déposée le 6 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio kids »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Gallippi ARTEVIE domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio kids est expirée depuis le 6 juillet 2017.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE SAS - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France - SIREN 442822318


Monsieur Dominique Gallippi ARTEVIE - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Café, thé, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, glace à rafraîchir, boissons à base de café ou de thé, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, céréales en grains non travaillés, plantes, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformé, semences (graines). Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.