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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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BIO & FREE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO & FREE
ARTEVIE SAS

Numéro de dépôt :
3636332
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
BIO & FREE de ARTEVIE

Présentation de la marque BIO & FREE

Déposée le 12 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO & FREE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique Gallippi ARTEVIE domicilié(e) 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO & FREE est expirée depuis le 12 mars 2019.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC


ARTEVIE SAS - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France - SIREN 442822318


Monsieur Dominique Gallippi ARTEVIE - 72 Zone Artisanale,74210 LATHUILE - 74210 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaison ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. “ Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. “ Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel, crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes, bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. “ Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. “ Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”