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Marques déposées par ARTEVIE
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BIO FRANCE
Demande publiée - Marque en non vigueur

BIO FRANCE
ARTEVIE

Numéro de dépôt :
4509095
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
BIO FRANCE de ARTEVIE

Présentation de la marque BIO FRANCE

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019. .

Le déposant est ARTEVIE domicilié(e) Zone Artisanale du Bout du Lac - 74210 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LAURA OLLVIER domicilié(e) ZA du Rocher - 38780 - Estrablin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC , BIOSOLEIL


ARTEVIE - Zone Artisanale du Bout du Lac - 74210 - ANNECY - France


Madame LAURA OLLVIER - ZA du Rocher - 38780 - Estrablin - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.