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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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Bio France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio France
ARTEVIE SAS

Numéro de dépôt :
3207617
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
03/02/2013
Bio France de ARTEVIE

Présentation de la marque Bio France

Déposée le 3 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Bio France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE domicilié(e) 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

La marque Bio France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio France est expirée depuis le 3 février 2013.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC


ARTEVIE SAS - 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France - SIREN 442822318


ARTEVIE - 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.