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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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BILLY BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLY BIO
ARTEVIE, SAS

Numéro de dépôt :
3778052
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
BILLY BIO de ARTEVIE

Présentation de la marque BILLY BIO

Déposée le 27 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILLY BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE domicilié(e) 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France.

La marque BILLY BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLY BIO est expirée depuis le 27 octobre 2020.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC


ARTEVIE, SAS - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France - SIREN 442822318


ARTEVIE - 72 ZONE ARTISANALE - 74210 - LATHUILE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555038 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; confitures. Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sony issus ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; “ tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Bières ; apéritifs sans alcool. “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ”