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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE
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ALPES BISCUITS LA NATURE A L'ETAT PUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPES BISCUITS LA NATURE A L'ETAT PUR
ARTEVIE SAS

Numéro de dépôt :
3207613
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
03/02/2013
ALPES BISCUITS LA NATURE A L\'ETAT PUR de ARTEVIE

Présentation de la marque ALPES BISCUITS LA NATURE A L'ETAT PUR

Déposée le 3 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ALPES BISCUITS LA NATURE A L'ETAT PUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEVIE domicilié(e) 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI - LUNE - 69160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 822 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVIE domicilié(e) 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI - LUNE - 69160 - France.

La marque ALPES BISCUITS LA NATURE A L'ETAT PUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES BISCUITS LA NATURE A L'ETAT PUR est expirée depuis le 3 février 2013.

ARTEVIE a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE NOUGAT , Bio la vie , Bio kids , Maison Lathuile , SUPER BISCUITS , GOURMAND DE NATURE ! , LA NATURE A L'ETAT PUR , FLEUR DE BISCUIT BIO , Wiki Bio , BIO'TONIC


ARTEVIE SAS - 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI - LUNE - 69160 - France - SIREN 442822318


ARTEVIE - 60 AV DU 11 NOVEMBRE 1918,69160 TASSIN LA DEMI - LUNE - 69160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.