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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEVA
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ARTEVA ECHANGES ELECTRONIQUES INTERENTREPRISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEVA ECHANGES ELECTRONIQUES INTERENTREPRISES
ARTEVA SARL

Numéro de dépôt :
3449256
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
ARTEVA ECHANGES ELECTRONIQUES INTERENTREPRISES de ARTEVA

Présentation de la marque ARTEVA ECHANGES ELECTRONIQUES INTERENTREPRISES

Déposée le 6 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEVA ECHANGES ELECTRONIQUES INTERENTREPRISES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEVA domicilié(e) 90 avenue LANESSAN,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 794 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVA domicilié(e) 90 avenue LANESSAN,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEVA ECHANGES ELECTRONIQUES INTERENTREPRISES est expirée depuis le 6 septembre 2016.

ARTEVA a également déposé les autres marques suivantes : artéva échanges électroniques interentreprises , ARTEVA PRODUITS ET EQUIPEMENTS D HYGIENE , Orkestrade , APPLIVA , ArtévApps' , Apps2B' , B2Apps' , ORCHESTRADE , Les Arts Papier , artèva échanges électroniques interentreprises


ARTEVA SARL - 90 avenue LANESSAN,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France - SIREN 490794427


ARTEVA - 90 avenue LANESSAN,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).