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Marques déposées par ARTEVA
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artèva échanges électroniques interentreprises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

artèva échanges électroniques interentreprises
ARTEVA

Numéro de dépôt :
4468883
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
artèva échanges électroniques interentreprises de ARTEVA

Présentation de la marque artèva échanges électroniques interentreprises

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par ARTEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artèva échanges électroniques interentreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est ARTEVA domicilié(e) 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVA, Madame Fabienne DUCLOS domicilié(e) 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France.

La marque artèva échanges électroniques interentreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artèva échanges électroniques interentreprises arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

ARTEVA a également déposé les autres marques suivantes : artéva échanges électroniques interentreprises , ArtévApps' , Apps2B' , B2Apps'


ARTEVA - 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France


ARTEVA, Madame Fabienne DUCLOS - 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.