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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTESYA
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ARTESYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTESYA
SARL ARTESYA SARL
gérard franchi

Numéro de dépôt :
3422262
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
ARTESYA de ARTESYA

Présentation de la marque ARTESYA

Déposée le 6 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTESYA et gérard franchi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTESYA »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTESYA domicilié(e) 23 Rue du Bourbonnais,69009 LYON - 69009 - France et gérard franchi domicilié(e) 22 Rue Philippe Raymond,42130 BOËN - 42130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gérard franchi domicilié(e) 22 Rue Philippe Raymond,42130 BOËN - 42130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESYA est expirée depuis le 6 avril 2016.


SARL ARTESYA SARL - 23 Rue du Bourbonnais,69009 LYON - 69009 - France

gérard franchi - 22 Rue Philippe Raymond,42130 BOËN - 42130 - France - SIREN 4


gérard franchi - 22 Rue Philippe Raymond,42130 BOËN - 42130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques.