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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTESIENNE DE MINOTERIE
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Farinelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Farinelle
SAS ARTESIENNE DE MINOTERIE

Numéro de dépôt :
4637131
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
Farinelle de ARTESIENNE DE MINOTERIE

Présentation de la marque Farinelle

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTESIENNE DE MINOTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Farinelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTESIENNE DE MINOTERIE domicilié(e) 8 rue du moulin - 62490 - Vitry-en-Artois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARTESIENNE DE MINOTERIE, Monsieur Matthieu Tartar domicilié(e) 8 rue du moulin - 62490 - Vitry-en-Artois - France.

La marque Farinelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637131.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Farinelle arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

ARTESIENNE DE MINOTERIE a également déposé les autres marques suivantes : MOULINS DUFLOS Meuniers depuis 1885


SAS ARTESIENNE DE MINOTERIE - 8 rue du moulin - 62490 - Vitry-en-Artois - France


SAS ARTESIENNE DE MINOTERIE, Monsieur Matthieu Tartar - 8 rue du moulin - 62490 - Vitry-en-Artois - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; malt ; céréales en grains non travaillés.