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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtesiaSociété par actions simplifiée
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ARTESIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTESIA
Artesia SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648345
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2016

Présentation de la marque ARTESIA

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtesiaSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTESIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtesiaSociété par actions simplifiée domicilié(e) 24, rue de Londres,75009 PARIS (dossier no 2325665) - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS (dossier no 2325665) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTESIA est expirée depuis le 29 octobre 2016.

ArtesiaSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ARTESIA


Artesia SAS Société par actions simplifiée - 24, rue de Londres,75009 PARIS (dossier no 2325665) - 75009 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS (dossier no 2325665) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360338 - Publication au BOPI 2002-12-02

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2006 n°2325665 - Publication au BOPI 2006-10-20

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Canifs, couteaux, couverts à savoir: couteaux, fourchettes et cuillers, ciseaux, nécessaires de rasage, coupe-ongle et limes à ongle, rasoirs, étuis pour rasoirs, pinces à sucre. Amulettes, anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, montres et bracelets-montres, broches (bijouterie), instruments chronométriques, porte-clefs. Porte-cartes, portefeuilles, porte-documents, portemonnaies non en métaux précieux, parapluies, mallettes, ombrelles, sacs de plage, cannes, sacs à provisions, sacs à main, sacoches, sacs de voyage, valises

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.