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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtesiaSociété par actions simplifiée
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ARTESIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTESIA
Artesia SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96642660
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2016

Présentation de la marque ARTESIA

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtesiaSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTESIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArtesiaSociété par actions simplifiée domicilié(e) 24, rue de Londres,75009 PARIS (dossier no 2324020) - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS (dossier no 2324020) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTESIA est expirée depuis le 23 septembre 2016.

ArtesiaSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ARTESIA


Artesia SAS Société par actions simplifiée - 24, rue de Londres,75009 PARIS (dossier no 2324020) - 75009 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS (dossier no 2324020) - 75008 - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360338 - Publication au BOPI 2002-12-02

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2324020 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 20 mai 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°524045 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-20

Trains et leurs parties constitutives, à savoir: locomotives, wagons et cabines. Services de transport de marchandises et de passagers, organisation de voyages, réservation de places, emballage et entreposage de marchandises. Restauration à bord des trains (alimentation)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.