Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTES
Numéro de dépôt :
1702265
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001
Présentation de la marque ARTES
Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTES est expirée depuis le 2 août 2001.
ARTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13