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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTES
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ARTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTES
ARTES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1702265
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2001
ARTES de ARTES

Présentation de la marque ARTES

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTES domicilié(e) 50 rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie-Aline VERCRUYSSE - France.

La marque ARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTES est expirée depuis le 2 août 2001.

ARTES a également déposé les autres marques suivantes : FAZHAN Formations , rêviatour , ARTES Formations


ARTES (S.A.) - 50 rue Saint-Antoine, 75004 PARIS - France


Valérie-Aline VERCRUYSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

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