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Marques déposées par la société ARTERRIS
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OVIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OVIS
ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3722269
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2030
OVIS de ARTERRIS

Présentation de la marque OVIS

Déposée le 17 mars 2010 par la société ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la société ARTERRIS domicilié(e) LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX - France.

La marque OVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVIS arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : HARICOTS CASTELNAUDARY , LACTIS , VIRTUO , ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI , FEDIS , ALISOY , CABRIS , CAL CULTIVONS L'AVENIR , ONZE , BOVIS


ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 775784689


ARTERRIS, Mme RAMOS-MARC ANNY - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737097 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

Aliments pour le bétail.