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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS
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HARICOTS CASTELNAUDARY
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

HARICOTS CASTELNAUDARY
ARTERRIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3075474
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
HARICOTS CASTELNAUDARY de ARTERRIS

Présentation de la marque HARICOTS CASTELNAUDARY

Déposée le 9 janvier 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HARICOTS CASTELNAUDARY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS domicilié(e) Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque HARICOTS CASTELNAUDARY est expirée depuis le 9 janvier 2011.

ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTIS , VIRTUO , OVIS , ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI , FEDIS , ALISOY , CABRIS , CAL CULTIVONS L'AVENIR , ONZE , BOVIS


ARTERRIS, Société Coopérative Agricole - Loudes - 11451 - CASTELNAUDARY cedex - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 25 août 2010 n°2449205 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-25

Inscription le 17 janvier 2020 - Renonciation totale n°777724 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

Légumes secs, légumes conservés, plats préparés à base de légumes secs et/ou conservés Légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.