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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS
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ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI
ARTERRIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3770282
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI de ARTERRIS

Présentation de la marque ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS domicilié(e) 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI est expirée depuis le 29 septembre 2020.

ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : HARICOTS CASTELNAUDARY , LACTIS , VIRTUO , OVIS , FEDIS , ALISOY , CABRIS , CAL CULTIVONS L'AVENIR , ONZE , BOVIS


ARTERRIS, Société Coopérative Agricole - 2, rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France - SIREN 302715966


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.