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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS
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CAL CULTIVONS L'AVENIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAL CULTIVONS L'AVENIR
ARTERRIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1734808
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2020
CAL CULTIVONS L\'AVENIR de ARTERRIS

Présentation de la marque CAL CULTIVONS L'AVENIR

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAL CULTIVONS L'AVENIR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ARTERRIS domicilié(e) - 11451 CASTELNAUDARY cedex - Loudes - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAL CULTIVONS L'AVENIR est expirée depuis le 17 mars 2020.

ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : HARICOTS CASTELNAUDARY , LACTIS , VIRTUO , OVIS , ENCORE PLUS PRÈS, ENCORE PLUS VRAI , FEDIS , ALISOY , CABRIS , ONZE , BOVIS


ARTERRIS, Société Coopérative Agricole - 11451 CASTELNAUDARY cedex - Loudes - France - SIREN 775784689


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2000 n°2172935 - Publication au BOPI 2000-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 11 juin 2001 - Changement de dénomination n°324956 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2010 n°2434633 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2010-03-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles