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Marques déposées par ARTERRIS VISION
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Selectiv
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Selectiv
ARTERRIS VISION

Numéro de dépôt :
4599840
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
Selectiv de ARTERRIS VISION

Présentation de la marque Selectiv

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par ARTERRIS VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Selectiv » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est ARTERRIS VISION domicilié(e) chez ARTERRIS - 11400 - Castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Selectiv a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Selectiv arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.


ARTERRIS VISION - chez ARTERRIS - 11400 - Castelnaudary - France


CABINET FLECHNER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; découpes de viande, notamment d'agneau, boeuf ou gibier; extraits, gelées et jus de viande, notamment d'agneau, boeuf ou gibier, plats préparés ou cuisinés à base de viande, notamment d'agneau, boeuf ou gibier; conserves de viande, notamment d'agneau, boeuf ou gibier; farces à base de viande, notamment d'agneau, boeuf ou gibier; salaisons; charcuterie ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeuf ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves à base de poisson ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.