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Marques déposées par la société ARTERRIS SCA
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L'ART DE NOTRE TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ART DE NOTRE TERROIR
ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3737542
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2030
L\'ART DE NOTRE TERROIR de ARTERRIS SCA

Présentation de la marque L'ART DE NOTRE TERROIR

Déposée le 11 mai 2010 par la société ARTERRIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DE NOTRE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la société ARTERRIS SCA domicilié(e) LOUDES, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC Anny domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque L'ART DE NOTRE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ART DE NOTRE TERROIR arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.

ARTERRIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : MARCHE DU TERROIR , TERROIR D'ARTERRIS , LA LAURAGAISE


ARTERRIS SCA, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LOUDES, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 775784689


ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC Anny - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749432 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; foie gras ; découpes de viandes, de volailles, de lapins.