Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par Arteractive
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sonopture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-43 du 26 octobre 2018.
Le déposant est Arteractive domicilié(e) 3 place George Sand - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arteractive, Monsieur Auguste LY domicilié(e) 3 place George Sand - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France.
La marque Sonopture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Arteractive - 3 place George Sand - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France
Arteractive, Monsieur Auguste LY - 3 place George Sand - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France
Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ;
Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;
Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
Cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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