Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTERA
ARTERA Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3271051
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2014
ARTERA de ARTERA

Présentation de la marque ARTERA

Déposée le 2 février 2004 par l'association loi 1901 ARTERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ARTERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTERA domicilié(e) Hameau de Gracia, 565 Route de Saverdun PICARROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 830 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTERA Valérie PRINZ domicilié(e) Hameau de Gracia, 565 Route de Saverdun PICARROU - France.

La marque ARTERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTERA est expirée depuis le 2 février 2014.


ARTERA Association loi 1901 - Hameau de Gracia, 565 Route de Saverdun PICARROU - France - SIREN 447830480


ARTERA Valérie PRINZ - Hameau de Gracia, 565 Route de Saverdun PICARROU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Tableaux (peintures) encadrés ou non, pastels, photographies, objets d'art gravés ou lithographiés, photogravures, aquarelles, dessins, affiches, albums, almanachs, architecture (maquettes de construction), blocs à dessin, cahiers, calendriers, chevalets pour la peinture, Chine (encres de tous coloris). Chromolithographies, patron pour la confection de vêtements, craies à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, eaux-fortes (gravures), fournitures scolaires, godets pour la peinture, gommes à effacer, livres, articles de papeterie, papier Xuan (pour peinture et calligraphie chinoises), papier-parchemin, pastels (crayons), pinceaux, pâte à modeler, peinture (boîtes, chevalets, toiles), pinceaux, plumes à dessin, plumiers, pochettes pour passeports, programmes d'ordinateur (sur support d'enregistrement informatisé), régles à dessiner, tablettes à écrire (informatique), tableaux noirs, timbres-poste, toiles pour la peinture, pointes à tracer pour le dessin, trousses à dessin, tubes en carton. Promotion des ventes pour des tiers sur réseaux Internet (Web ou Wap), agence pour artistes, vente aux enchères sur réseaux Internet (Web ou Wap), services de publicité et d'information commerciales par réseaux Internet, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux Internet, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), diffusion et distribution de matériel publicitaire (à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés), transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet (Web ou Wap), abonnement à des journeaux (services d'abonnement) pour des tiers, aide à la direction des affaires, affaires artistiques, affaires commerciales, conseils en organisation, recherches pour affaires, agence de publicité, agences d'import export, agences d'informations commerciales, approvisionnement dans le secteur artistique pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), location de machines et d'appareils de bureau, bureaux de placement, conseil en organisation et direction des affaires, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, étude et recherche de marché, publication de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, publicité en ligne sur Internet (Web ou wap), publicité radiophonique, recherche de marché, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour affaires, recrutement de personnel, relations publiques, établissement de relevés de comptes, statistiques, systématisation de données dans un fichier central, publicité télévisée, tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications, vérification de comptes, décoration de vitrines. Acheminement (service pour des tiers) et de jonction pour télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs par réseaux de fibres optiques ou GPRS (service de transmission des données sans fil basé sur la transmission par paquets d'octets), ou satellite ou UMTS (système de télécommunications mobiles et sans fil de la 3ème génération), services de messagerie électronique, transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique ou numérique, édition de données informatiques destinées à être utilisées sur Internet (Web ou wap), service de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, location d'appareils de télécommunication, pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs, de téléphones, raccordement par radiotéléphonie mobile, transmission par satellite. Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, location de tableaux (peintures), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation et divertissement), service de photographie, artistes de spectacles, enregistrement, location, montage et production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduites de congrès, location de décors de spectacle, informations en matière de divertissement, production de films, services d'imagerie numérique, informations en matière de divertissement, services de loisirs, production de films, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, reportages photographiques, organisation et conduite de séminaires, organisation de spectacles (services d'imprésarios), rédaction de scénarios, représentations théâtrales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.