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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTEON
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TOURBILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURBILLON
ARTEON S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1471203
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1998

Présentation de la marque TOURBILLON

Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ARTEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEON domicilié(e) 13, rue Farcot, 93400 SAINT OUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURBILLON est expirée depuis le 15 juin 1998.

ARTEON a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTEON , BERLINGOT , (Marque figurative) , VM VIBRATION


ARTEON S.A., société anonyme - 13, rue Farcot, 93400 SAINT OUEN. - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 4 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°169942 - Publication au BOPI 1994-03-04

Inscription le 4 mars 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169941 - Publication au BOPI 1994-03-04

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tendeurs et appareils de serrage;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.