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Marques déposées par l'association loi 1901 Artenetra
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ARTENETRA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTENETRA
Artenetra Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3486758
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2017
ARTENETRA de Artenetra

Présentation de la marque ARTENETRA

Déposée le 6 mars 2007 par l'association loi 1901 Artenetra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTENETRA »

Le déposant est l'association loi 1901 Artenetra domicilié(e) 26 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice Dusausoy domicilié(e) 39 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTENETRA est expirée depuis le 6 mars 2017.


Artenetra Association Loi 1901 - 26 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France


Maître Patrice Dusausoy - 39 rue Saint Dominique,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins.

Télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées.

Education ; formation ; divertissement, activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication electronique de livres et de périodiques en ligne.