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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3159194
Date de dépôt :
12/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2012
Marque figurative de ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT domicilié(e) RD 5,45410 ARTENAY - 45410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 555 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159194.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2012.

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GOLD NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LE GOÛTÉ , LES CEREALIERS D'ARTENAY , J AIME , AUTONOMY , LE PAYS DES CÉRÉALIERS , AAD , SEVA'D , RICH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , BRUNCH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME


ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT Société Anonyme - RD 5,45410 ARTENAY - 45410 - France - SIREN 394555445


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Aliments et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, substituts de repas à usage médical. Substituts de repas non à usage médical, barres céréalières, barres céréalières assurant la couverture de l'ensemble des besoins alimentaires, barres céréalières assurant la couverture de besoins alimentaires spécifiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.