LES CÉRÉALIERS DE LA BEAUCE

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque LES CÉRÉALIERS DE LA BEAUCE

Déposée le 21 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CÉRÉALIERS DE LA BEAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT domicilié(e) Pierre GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 555 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AAD - Pierre Genty - France.

La marque LES CÉRÉALIERS DE LA BEAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CÉRÉALIERS DE LA BEAUCE est expirée depuis le 21 février 2011.

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GOLD NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LE GOÛTÉ , LES CEREALIERS D'ARTENAY , J AIME , AUTONOMY , LE PAYS DES CÉRÉALIERS , AAD , SEVA'D , RICH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , BRUNCH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME