Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CEREALIERS D'ARTENAY
ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT SA

Numéro de dépôt :
1702360
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
01/03/2011
LES CEREALIERS D\'ARTENAY de ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LES CEREALIERS D'ARTENAY

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LES CEREALIERS D'ARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT domicilié(e) Pierre GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY (dossier no 2192356) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 555 445 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AAD - Pierre Genty domicilié(e) (dossier no 2192356) - France.

La marque LES CEREALIERS D'ARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CEREALIERS D'ARTENAY est expirée depuis le 1 mars 2011.

ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GOLD NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LE GOÛTÉ , J AIME , AUTONOMY , LE PAYS DES CÉRÉALIERS , AAD , SEVA'D , RICH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , BRUNCH NAT NATURALITE-FORME-DYNAMISME , LES CEREALIERS D'ARTENAY


ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT SA - Pierre GENTY, RD 5, 45410 ARTENAY (dossier no 2192356) - France - SIREN 394555445


AAD - Pierre Genty - (dossier no 2192356) - France


Renouvellement avec limitation le 29 janvier 2001 n°2192356 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Barres céréalières, céréales prêtes à consommer.