LES CEREALIERS D'ARTENAY
Présentation de la marque LES CEREALIERS D'ARTENAY
Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LES CEREALIERS D'ARTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CEREALIERS D'ARTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CEREALIERS D'ARTENAY est expirée depuis le 1 mars 2011.
ARTENAY AGRO-DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 29 janvier 2001 n°2192356 - Publication au BOPI 2001-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13